-PARAMETRES
COMMUNS: permettant de gérer les
paramètres globaux, Etablissements
de paiement, les centres d’impôts,
les pièces, actes et certificats,
etc.
-REFERENTIELS & PARAMETRES
PAR BRANCHE TECHNIQUE
Il s’agit des valeurs et conditions
issus de la loi de sécurité
sociale et rendus accessibles pour les mises
à jour en cas de changement de la
loi :
* Référentiel
et paramètres RP –AT-MP :
Cause accident et conséquence accident,
état de la victime, maladie professionnelle,
nature des lésions, etc.
* Référentiel
et paramètres PENSION:
Il s’agit des paramètres intervenant
dans la détermination des droits
aux pensions tel que nombre de mois d’assurance,
taux de partage pour les pensions de survivant
etc.
Y sont définies toutes les lois avec dates d’effet
rétroactives ainsi que les âges (anticipé, minimum, réel,
maximum) par loi et catégorie de travailler.
* Référentiel
et paramètres PRESTATIONS FAMILIALES:
Il s’agit des paramètres intervenant
dans la détermination des droits
aux PF tel que AF par enfant, allocations
de maternité, etc.
-REFERENTIEL &CODIFICATIONS
liées à l’IMMATRICULATION
EMPLOYEURS :
Il s’agit des codes opérations
de cotisation recouvrement, des taux de
cotisation par branche, type de prestation
et période, régimes, position
et motif position employeur, origine immatriculation,
etc.
-REFERENTIEL & CODIFICATIONS
liées à l’IMMATRICULATION
ASSURES & AYANTS-DROIT :
Catégories et positions assuré,
positions droit, positions survivants, motifs
positions assuré, motifs position
droit, etc.
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